02/02/2011
Audition de M. Etienne CANIARD, Président de la Mutualité
08/02/2011
Discussion sur la saisine gouvernementale relative à la dépendance
15/02/2011
Discussion générale et programmation des auditions
15/02/2011
Audition de Mme Anne-Marie BROCAS, Directrice de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
22/02/2011
Présentation du programme de travail
23/02/2011
Discussion générale sur les modalités de contribution de la délégation à la saisine gouvernementale sur « La dépendance » et programme d'auditions
01/03/2011
Audition de M. Laurent VACHEY, Directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
01/03/2011
Audition de Mme Aude MUSCATELLI, adjointe au sous-Directeur de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées, Direction générale de la cohésion sociale au Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
01/03/2011
Audition de Mme Dominique LERY, Présidente et co-fondateur de Franchise Adhap Services
08/03/2011
Audition de M. Claude-Valentin MARIE, Chercheur à l'Institut national d'études démographiques (INED) sur le thème du vieillissement et de la dépendance des personnes âgées en Outre-mer
09/03/2011
Audition de Mme Anne-Sophie BOUTTIER-ORY, Directrice des relations institutionnelles et mutualistes à MACIF Mutualité
15/03/2011
Audition de Mme Marie-Béatrice LEVAUX, Présidente de la Fédération des particuliers-employeurs de France (FEPEM)
15/03/2011
Audition de M. Denis PIVETEAU, Président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
15/03/2011
Audition de Mme Florence LEDUC, Présidente de l'association française des aidants
22/03/2011
Audition de M. Vincent BOUVIER, Préfet, Délégué général à l'Outre-mer, sur le thème du vieillissement et de la dépendance des personnes âgées en Outre-mer
22/03/2011
Discussion sur le programme d'auditions à prévoir pour l'avant-projet de saisine intitulé « Coopération régionale des Outre-mer »
22/03/2011
Audition de M. Bernard SPITZ, Président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
23/03/2011
Audition du Professeur Alain FRANCO, Président du Centre national de référence « Santé à domicile et autonomie »
23/03/2011
Débat sur la question de la prévention au regard de la dépendance
23/03/2011
Audition de M. Bernard DEVY, Président de l'Organisme commun des institutions de rente et de prévoyance (OCIRP)
24/03/2011
Audition de M. André FLAGEUL, Président de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services à domicile
25/03/2011
Audition M. Etienne CANIARD, Président de la Mutualité française
29/03/2011
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
06/04/2011
Examen, en première lecture, des réflexions et recommandations de la délégation
08/04/2011
Auditions de M. Luc BROUSSY, Conseiller général du Val d'Oise, Vice-président de la Commission « Politiques familiales » de l'ADF, représentant Yves DAUDIGNY, Président de cette commission et de M. Jean-Marie ROLLAND, Député, Président du Conseil général
08/04/2011
Examen de l'avant-projet de plan
12/04/2011
Examen, en première lecture, du projet de contribution
12/04/2011
Suite de l'examen, en première lecture de l'avant-projet d'avis
13/04/2011
Examen, en seconde lecture, des réflexions et recommandations de la délégation et vote
26/04/2011
Examen, en deuxième lecture, et vote du projet de contribution à l'avant-projet d'avis de la commission temporaire sur « La dépendance des personnes âgées ».
26/04/2011
Suite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis
03/05/2011
Suite de l'examen, en première lecture de l'avant-projet d'avis (
10/05/2011
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
17/05/2011
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
24/05/2011
Suite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
31/05/2011
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
